Résultats plein texte:

34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ...

10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15]] ====== 34. PIC 20... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... ticle L1122-30 relatif aux compétences du Conseil communal, Considérant le contrat d'égouttage pour l'assain... égouttage, Considérant la délibération du Conseil communal du 28 mai 2019 approuvant le programme et fiches