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15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ...

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ve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15]] ====== 15. Schéma... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1122-30 du Cod... 2017, Considérant que l'outil Schéma de structure communal, devenu Schéma de Développement communal suite à l'entrée en vigueur du CoDT, a fait l'objet d'une révision