Résultats plein texte:

10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15]] ====== 10. Préven... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1122-30 du Co... ntralisation, Considérant la décision du collège communal du 21 février 2019 d'introduire une demande de su... ncier fasse l'objet d'une délibération du Conseil communal, Considérant qu'un rapport d'activités est à rem