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  • Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020
  • Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
  • None, conseil communal du mardi 23 février 2021
  • Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021
  • Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021
  • 2.2. Prestation de serment des élus au Conseil communal ;
  • 7. Délégations de compétences au Collège communal ;
  • 1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ;
  • 1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ;
  • 2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ;
  • 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ;
  • 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ;
  • 1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ;
  • 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ...
  • 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ...
  • 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...
  • 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ...
  • 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ...
  • 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ...
  • 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ...
  • 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ...
  • 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ...
  • 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ...
  • 6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ...
  • 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ...
  • 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ...
  • 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ...
  • 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...
  • 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...
  • 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...
  • 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...
  • 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ...
  • 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ...
  • 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...
  • 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...
  • 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...
  • 8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ...
  • 1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi ...
  • 1.5. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal ;
  • 1.7. Désignation d'un délégué au sein de l'Intercommunale du Brabant wallon ;
  • 1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des ...
  • 1.10. Assemblée générale de l'Intercommunale ORES Assets du 17décembre 2020 -Approbation du point mis à l'ordre du jour ;
  • 1.11. Intercommunale IMIO - Approbation des points mis à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 16 décembre 2020 ;
  • 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2021 ;
  • 2.6. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2021 ;
  • 2.7. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;
  • 2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ...
  • 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d'admission à la retraite au 1er juin 2021 d'un ouvrier communal ;
  • 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ...
  • 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ...
  • 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ...
  • 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ...
  • 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ...
  • 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal.
  • 1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ;
  • 5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ...
  • 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ...
  • 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ...
  • 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ...
  • 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ;
  • 9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ;
  • 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ...
  • 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ...
  • 6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ...
  • 1.3. Prise d’acte de la démission d’un Conseiller communal ;
  • 1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ...
  • 1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ...
  • 1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ...
  • 1.11. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale ORES du 17 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;
  • 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ...

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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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umbs end */ ====== Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... nce_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 \\ Hall communal (salle AGEHO) [[http://goo.gl/maps/0eigY|Place co
commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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umbs end */ ====== commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... nce_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 04 février 2020 à 20h00 \\ Salle du conseil communal [[http://goo.gl/maps/0eigY|Place communale 6 à 13
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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====== Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... ce_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 27 avril 2021 à 20h00 \\ Vis... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au r
None, conseil communal du mardi 23 février 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du mardi 23 février 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... ce_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 23 février 2021 à 20h00 \\ V... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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umbs end */ ====== Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... nce_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 \\ ... Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi ...]] * [[.:sp00
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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====== Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... ce_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 25 mai 2021 à 20h00 \\ Visio... 1.3. Prise d’acte de la démission d’un Conseiller communal ;]] * [[.:sp004:start|1.4. Assemblée générale d
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Orp-Jauche, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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/* Breadcrumbs end */ ====== Orp-Jauche, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... e ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 \\ Salle du conseil communal [[http://goo.gl/maps/0eigY|Place communale 6 à 13
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6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp042
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he]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00]] ====== 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et ap... ====== ==== Titre complet ==== * 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et ap... ion de mise à disposition de personnel statutaire communal au CPAS d'Orp-Jauche pour la durée déterminée du
4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
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he]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00]] ====== 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Qui... = Titre complet ==== * 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Qui... e la partie portant sur l’installation de l’égout communal dans une section de la rue des Quilles comprise e
Orp-Jauche, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
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/* Breadcrumbs end */ ====== Orp-Jauche, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... e ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 \\ Salle du conseil communal [[http://goo.gl/maps/0eigY|Place communale 6 à 13
6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc007
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7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
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7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
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6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005
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6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc006
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9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc010
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10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
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10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
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10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
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10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
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10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
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10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
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7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
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7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027
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7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp030
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8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035
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6.1. Personnel communal statutaire - Acte d'admission à la retraite au 1er juin 2021 d'un ouvrier communal ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp041
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7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc001
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7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc002
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7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc003
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2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
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7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc004
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7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005
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7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc006
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1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034
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7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033
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7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032
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7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031
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5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc004
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5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc003
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5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc002
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5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc001
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10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
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4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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1.5. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal. @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc009
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5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
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1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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2.2. Prestation de serment des élus au Conseil communal ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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7. Délégations de compétences au Collège communal ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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1.3. Prise d’acte de la démission d’un Conseiller communal ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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1.5. Accueil temps libre - Approbation du Programme de Coordination Locale pour l'enfance (CLE) 2021-2026 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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1.3. Adhésion au contrat-programme 2022-2026 du CCBW ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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1.8. Groupe d’Action Locale (GAL) Culturalité Hesbaye brabançonne - Modification des représentants communaux ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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1.8. Plan de cohésion sociale - Approbation du rapport financier 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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2.1. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte 2020 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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3.1. Approbation du rapport d'avancement final de la Conseillère en énergie pour l'année 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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1.7. Renouvellement de la convention relative à la collecte de textiles usagés avec l’asbl Terre ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
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8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc007
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8.2. Acquisition d'une propriété sise rue de Piétrain n°14 à Noduwez : Décision de principe ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc008
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7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp045
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5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp039
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5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp040
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3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
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3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
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6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp043
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7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp044
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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2.2. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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1.11. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale ORES du 17 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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1.9. Modification de la composition de la Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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1.6. Rapport d’activité 2020 de l’Opération de Développement Rural - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
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5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc008
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6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc001
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2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp037
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8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc009
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6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
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2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc011
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1.1. Application du droite interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
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5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
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5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
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2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
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6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
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2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
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5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
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5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
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4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
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3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
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3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
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2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
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5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp038
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2.6. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
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5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036
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6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
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1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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7.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
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3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
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9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
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10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
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2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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2.5. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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2.6. Fixation de l’ordre de préséance des conseillers communaux ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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3.1. Vote du pacte de majorité ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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3.2. Prestation de serment du bourgmestre et des échevins ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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4. Désignation du président d’assemblée ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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5. Election des conseillers de l’Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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6. Election des conseillers de Police ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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1.2. Prestation de serment de la Présidente du Conseil de l'Action sociale, conformément à l'article L1126-1, §2 du Code la ... @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
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1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ... @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
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2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035
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2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
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1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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1.15. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
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1. Communication relative à la validation des élections ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
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2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
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2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
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2.4. Approbation d'un règlement-taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
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2.5. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
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2.3. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CDLD ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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2.7. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
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2.10. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Les Royales Fanfares d'Orp pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
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1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
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2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027
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2.14. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp028
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2.15. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp029
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2.16. Octroi d'un subside et d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'Association Eugène Malevé ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp030
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3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031
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4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032
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5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033
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5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034
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1.13. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers avec l'Asbl Les petits Riens ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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1.11. Intercommunale IMIO - Approbation des points mis à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 16 décembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
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2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
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2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
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2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
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2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
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3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
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4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
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4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
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5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
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6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
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1.10. Assemblée générale de l'Intercommunale ORES Assets du 17décembre 2020 -Approbation du point mis à l'ordre du jour ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
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2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
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1.4. Prise d'acte de la démission volontaire d'un Conseiller de l'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
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1.6. Election d'un nouveau membre du Conseil de l'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
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1.7. Désignation d'un délégué au sein de l'Intercommunale du Brabant wallon ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
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1.8. Désignation d'un délégué au sein d'ORES Assets ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
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1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
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2.1. Approbation du budget de l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
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