Résultats plein texte:

2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

rt]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00]] ====== 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Co... === ==== Détails ==== 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Co... d'acte d'une renonciation au mandat de Conseiller communal - Prestation de serment et installation de la sup