Résultats plein texte:

5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ...

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00]] ====== 5. Ser... es motifs et statuant à l'unanimité ; Le Conseil communal ETABLIT la dépense de transfert au montant de 171