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FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisitio... == ==== Titre complet ==== * FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisitio... ibération ==== [FINANCES]{.underline} : Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne-Thyle po
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== EXTRAS... ire 2021-2022 dans les 3 implantations de l'école communale -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décen... et de l'accueil ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 26 mars 2012 portant approbation
ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== ENSEIG... tion permanente totale -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... de l'intégration ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 23 novembre 2020 portant approbation du nouveau projet d'établissement des écoles communales de Walhain ; Vu le courriel du 28 avril 2021 d
ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== ENVIRO... et mode de passation -- Approbation. Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... erritoire wallon ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 19 juillet 2021 décidant d'introd... mme calamité naturelle publique sur le territoire communal ; Vu le courrier du 5 août 2021 du Service Publi
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== ANIMAT... ormité de ses statuts -- Ratification Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... 34.D et suivants ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 18 décembre 2017 portant adhésion... sons du tourisme ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 10 octobre 2018 portant approbati
EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== EXTRAS... rant l'année 2021-2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... et de l'accueil ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 26 mars 2012 portant approbation ... leur temps libre ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 23 novembre 2020 portant approbat
CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== CULTES... 1 sur l'exercice 2021 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... cultes reconnus ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 26 octobre 2020 portant approbati... ise Saint-Lambert est parvenue à l'Administration communale le 12 octobre 2021, accompagnée de toutes les pi
SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... ctif à titre personnel -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... article L1122-35 ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 2 septembre 2019 portant approbat... x représentants des groupes politiques du Conseil communal ; Considérant que, suite à un nouvel appel publi
SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... ifs à titre personnel -- Prise d'acte Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... munaux des aînés ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 2 septembre 2019 portant approbat... n de ses membres ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 25 juin 2020 prenant acte de la c
CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== CULTES... t pour l'exercice 2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... Vincent & Martin ; Vu la délibération du Conseil communal en sa séance du 25 octobre 2021 prorogeant le dél... nseil de Fabrique est parvenue à l'Administration communale le 12 octobre 2021, accompagnée de toutes les pi
Commune de Walhain, conseil communal du lundi 22 novembre 2021
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====== Commune de Walhain, conseil communal du lundi 22 novembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils co... ce_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 \\
ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== ENSEIG... es brevets du cycliste -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... implantations scolaires situées sur le territoire communal bénéficient à tour de rôle de cet accompagnement ... gion Wallonne, le solde de 1.660 € étant à charge communale ; Considérant que les crédits appropriés sont i
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... cembre 2021 aux Isnes -- Approbation. Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... ommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard des points portés à... nérale peut néanmoins être décidée par le Conseil communal sous réserve de son inscription préalable auprès
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... 21 par vidéoconférence -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... ommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard des points portés à... présence et de vote ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant aux majori
SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
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in]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30]] ====== SECRET... 021 à Louvain-la-Neuve -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie ... ommunale et qu'il importe dès lors que le Conseil communal exprime sa position à l'égard du point porté à l'... nérale peut néanmoins être décidée par le Conseil communal sous réserve de son inscription préalable auprès
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
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ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
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SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
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FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002:anx001
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FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002:anx002
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Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001
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ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003:anx001
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ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004:anx001
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ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx001
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ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005:anx002
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ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006:anx001
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ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007:anx001
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EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008:anx001
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EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009:anx001
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SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012:anx001
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SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016:anx001
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