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42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation

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ve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15]] ====== 42. Ville ... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les arti... 7 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la... e modifications budgétaires établi par le Collège communal, Considérant le rapport favorable de la Commissio