Résultats plein texte:

10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ...

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15]] ====== 10. IN BW ... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu les articles L 1122-30, 1... umentation à ce jour et que, dès lors, le Conseil communal ne saurait se positionner sur les points portés à... procès-verbal de séance 2. De charger le Collège communal de veiller à l'exécution de la présente décision,