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- 23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification
- ve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15]] ====== 23 Opérati... nue - Pour information et ratification Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1222-30 du Cod... échets, PROJET : version du 19 juin 2018 CONSEIL COMMUNAL DU 26 JUIN 2018 | SEANCE PUBLIQUE Page 39 sur 98... « Plan Zéro Déchet », Considérant que le Collège communal a souhaité s’inscrire dans la dynamique de territ