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- None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021
- ====== None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils co... ce_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 \\
- 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à ... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à ... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à
- 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 3.2. Ma... ==== ---- ===== LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, notamment l'article 117 ; ===== Vu la loi du 1... ctuels, 3 jours sont à charge de l'administration communale. Les 12 jours restants (17 jours à partir de 202... du cycle de base de la 9) formation en management communal………………………… * d'un diplôme ou certificat de perfect
- 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au... placement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Folx-Ies-Caves ; ===== Documents administra
- 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au... s et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ; ===== Documents administratifs ===== /* ==
- 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc006
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au... philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ; ===== Documents administratifs ===== /* ==
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.2. Ap... EIL, Vu les articles 234 à 236 de la Nouvelle Loi communale ; ===== Considérant la passation des marchés su... 008# - Achat de mâts de remplacement au cimetière communal - Approbation de la dépense - Désignation de l'ad... élibération sera transmise à Monsieur le Receveur communal avec les pièces justificatives, ainsi qu'à l'atte
- 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à ... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à
- 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au
- 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au
- 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc007
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à ... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à
- 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc008
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à ... Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.1. Ap... ==== ---- ===== LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles 108 et 108bis ; ===== Vu son règl... pprouver le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14.10.2021. ==== Annexe(s) (1) ==== MINUTES_
- 1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.3. Ap... cative ==== ---- LE CONSEIL Vu la nouvelle loi communale, article 133bis ; Prend connaissance des arrêté... 'une personne indigente décédée sur le territoire communal pour des raisons de salubrité publique 2. Arrêté
- 1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
- ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ; ======... ==== ---- ===== LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles de 117 à 122; ===== Vu l'appel à
- 2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
- 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
- 7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc010
- 2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
- 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
- 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
- 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016
- 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006