Résultats plein texte:

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ;

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.2. Ap... EIL, Vu les articles 234 à 236 de la Nouvelle Loi communale ; ===== Considérant la passation des marchés su... 008# - Achat de mâts de remplacement au cimetière communal - Approbation de la dépense - Désignation de l'ad... élibération sera transmise à Monsieur le Receveur communal avec les pièces justificatives, ainsi qu'à l'atte