Résultats plein texte:

5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ud]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00]] ====== 5. trav... explicative ==== ---- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilit... le projet d'acte de donner délégation au Collège communal pour représenter la Commune lors de la passation