Résultats plein texte:

7. Rapport d’activités 2020 de m2A

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

== Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 ===== 1. Exposé du dossier =====... dente. Ce rapport doit être communiqué au Conseil communal. ===== 2. Proposition de décision ===== Prise d... as pour l'année 2022, Sur proposition du Collège communal, Considérant l'avis non rendu par le Directeur F