Résultats plein texte:

12. Communications du Collège provincial au Conseil provincial

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 12. Commu... tre le dossier voirie pour approbation au Conseil communal du 28 mars 2022 et renvoyer préalablement à la Se... tre le dossier voirie pour approbation au Conseil communal du 28 mars 2022 et renvoyer préalablement à la Se... vin, pour examen et avis. **Soumettre au Conseil communal - Renvoyer préalablement à la Section de M. l'Ech