Résultats plein texte:

8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ...

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00]] ====== 8. Aménage... cle L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les articles L3111-1 et suivants relatifs à la... 23, 2024, 2025 et 2026. - De charger le Collège communal de l'exécution de la présente. /* ==== Décision