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Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.

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ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30]] ====== Subsid... s; \- VK : 225,75 euros. Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... et 8 du CDLD. Article 5 et dernier - Le Collège communal est chargé de vérifier que les subsides ont été u