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14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre.

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ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30]] ====== 14. Sub... s; * - VKH : 301,00 euros. Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... 6 et 8 du CDLD. Article 5 et dernier - Le Collège communal est chargé de vérifier que les subsides ont été u