Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017:communal, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ve]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15]] ====== 17. Activi... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L 1122-30 du C... n date du 03/03/2020, Sur proposition du Collège communal, ====== DECIDE PAR : ====== ===== Article 1 :