Résultats plein texte:

18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte.

8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30]] ====== 18. ... */ ==== Note explicative ==== ---- Le Conseil communal est informé de l'approbation par la tutelle des m... Règlement du Travail lors de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021. ---- /* ==== Délibération =... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocrat