Résultats plein texte:

2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation

10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00]] ====== 2. Environ... == Projet de délibération ==== ====== Le Conseil communal, ====== Vu le Code de la démocratie locale et de... ports visés à l'alinéa 1er sont soumis au conseil communal (...). Ils sont présentés par leur auteur et déba... s qu'il le juge utile; Vu la décision du collège communal du 20 février 2020 arrêtant la procédure de rédac