Résultats plein texte:
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp051:anx002
- communes relevant d’un établissement public intercommunal ayant contractualisé avec elle. Les déchèteries p... nauté de communes du Val d’Essonne, syndicat intercommunal de la collecter et du traitement des ordures ménagères de la région d’Auneau, syndicat intercommunal de ramassage et traitement des ordures ménagères
- 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052
- e contre l'Incendie (D.E.C.I.) un service public communal, qui r e l è v e , depuis la loi n° 2017-257 du 2
- 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168
- de Paris et i n c o r p o r é e au domaine privé communal, en vue de sa cession à la R I V P . Article 3 :
- 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052:anx002
- re contre l’Indendie (D.E.C.I.) un service public communal, qui relève d’une police spéciale placée sous l’a
- 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052:anx004
- rieure contre l’Incendie (DECI) un service public communal, qui relève, depuis la loi n° 2017-257 du 28 févr
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx013
- CHE DE PRESENTATION OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE PLAINE COMMUNE GRAND PARIS
- 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx009
- ne surface totale de 165 m² dans l’immeuble communal situé 16-18, place Dupleix à Paris XVe. La Fondat
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx001
- olice prise en sa qualité de pouvoir adjudicateur communal et de pouvoir adjudicateur État. La coordination
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx003
- orisée à effectuer ou faire effectuer sur le bien communal toutes les opérations préalables, diagnostics et
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx007
- orisée à effectuer ou faire effectuer sur le bien communal toutes les opérations préalables, diagnostics et
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx008
- 41 communal, dont faisait partie la parcelle, alors dénommée