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- 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... 2 13/12/2021 modification des cadres du personnel communal et certaines dispositions générales en matière de... modification du règlement de travail du personnel communal en y intégrant les dispositions relatives au télé... caractère rural ; - du schéma de développement communal : Entité 4 -- Entité de Rièssonsart -- Belle
- 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... rapport est accompagné : > le courriel du Conseil communal A. Nonet sollicitant l'inscription d'un point complémentaire à l'ordre du jour du Conseil communal du 15 février 2022, au sujet de l'analyse de la c... u Bourgmestre adressé le 24/12/2021 au Conseiller communal A. Nonet ; ===== 4. Informations budgétaires ===
- 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ===== Le Conseil Communal, en sa séance du 24 février 2021 a décidé du prin... .12.2021, émet les remarques suivantes au Collège Communal qui les a fait siennes lors de sa séance du 19 ja... tion de décision ===== Il est proposé au Conseil Communal de revoir sa décision du 24 février 2021 et de pr
- 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2021 ===== 1. Exposé du dossier ... port est accompagné : La délibération du Conseil Communal du 19.04.2021 - La délibération du Collège Communal du 26.01.2022 Le projet de convention ===== 4. Informa... . 2. La présence d'un bar à eau sur un événement communal. L'animation « Bar à eaux » consiste en un te
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
- enter son interpellation citoyenne.** Le Conseil communal prend connaissance de l'interpellation citoyenne ... d'analyse des terres sur l'ensemble du territoire communal et, le cas échéant,\ prendre toutes les mesures p... n vouloir inscrire cette interpellation d'intérêt communal à l'ordre du jour de votre\ prochain Conseil.* *... Françoise Hallet, épouse Tecqmenne* **Le Conseil communal entend la réponse de \...***.* **Le Conseil comm
- 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 ===== 1\. Exposé du dossier : ==... on en vigueur prévoit de faire rapport au Conseil communal sur les subsides visés dans le règlement susmentionné et attribués par le Collège communal pendant l'année 2021, Après en avoir délibéré, ... PREND ACTE des subsides accordés par le Collège communal en 2021, à savoir : +-------------+-------------
- 15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 ===== 1. Exposé du dossier =====... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal prend connaissance de l'interpellation en annexe ... ollution au cadmium et au plomb sur le territoire communal** Mesdames, Messieurs, Nous avons appris avec s... égumes des maraîchers cultivant sur le territoire communal. A première vue, il semblerait que cette polluti
- 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... urnitures et de services, Attendu que le Conseil communal en date du 23 mars 2009 a approuvé les termes de ... nouvelles conditions, Sur proposition du collège communal, Après en avoir délibéré, DÉCIDE, A l'unanimit... ticle 2**]{.underline} **:**De charger le Collège communal d'Olne, représenté par Monsieur HALIN C., Bourgme
- 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp004
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... statuts administratif et pécuniaire du personnel communal approuvée par le Collège provincial de Liège en d... e du 25 octobre 2021, Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, ARRÊTE: [**Article 1
- 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ===== Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent (séance publique). Le PV ayant été rédi
- 7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 ===== 1. Exposé du dossier =====... dente. Ce rapport doit être communiqué au Conseil communal. ===== 2. Proposition de décision ===== Prise d... as pour l'année 2022, Sur proposition du Collège communal, Considérant l'avis non rendu par le Directeur F
- 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... (receveur régional), Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, A l'unanimité ou A X ... doit être introduite par écrit auprès du Collège communal d'Olne rue Village, 37 à 4877 OLNE. Pour être re
- 14. Tableau des effectifs @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp014
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal prend acte de la correspondance et des communicat
- Réunions
- = ===== Ville de kingersheim ===== ==== Conseil communal ==== /* Reunions consCmn begin */ * /* 2022-03-
- 16. Divers et communication @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp016
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 ===== 1. Exposé du dossier =====