Résultats plein texte:

4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00]] ====== 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadast... ==== Titre complet ==== * 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadast... cative ==== ---- LE CONSEIL Vu la nouvelle loi communale, article 133bis ; Prend connaissance des arrêté