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Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out.

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ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30]] ====== Subsid... 13 ; Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt gén... is Out : 42.019,05 euros. Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... . Article 3 - Tout bénéficiaire d'une subvention communale inférieure à 2.500,00 euros est uniquement soumi