Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site

Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » communal
communal

Recherche

Voici les résultats de votre recherche.

Résultats plein texte:

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== PUE n°... u le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juill... e, de modification ou de suppression d'une voirie communale ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 nove... conditionnel rendu par la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité, réun
040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
9 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== 040/36... tière d'établissement et de recouvrement de taxes communales, notamment les articles L3321-1 à L3321-12 du C... réclamation contre une imposition provinciale ou communale ; Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déch... ancière de la ville ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; A l'unanimité des m
Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020). @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
9 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Contro... t le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécu... et de la Décentralisation qui stipule "Le Collège communal, ou celui de ses membres qu'il désigne à cette fi... membres du Collège qui y ont procédé. Le Collège communal communique le procès-verbal au Conseil communal.
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
8 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Décret... ut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de... présenté par Mme Maïté SAINT-GUILAIN, Conseillère communale, Présidente et Administratrice de ladite RCA ;
ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
readcrumbs end */ ====== ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils co... nce_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 \\
Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Règlem... en vigueur en matière de recouvrement de créances communales, et notamment l'article L1124-40 du CDLD ; Vu ... nt général de Police ; Vu la décision du conseil communal du 11 février 2019 d'approuver la Convention rela... de l'Avenue Mirande ; Vu la décision du Conseil communal du 17 juin 2019 arrêtant le règlement-redevance r
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Subsid... 13 ; Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt gén... t Sang&Or : 516,00 euros. Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... . Article 3 - Tout bénéficiaire d'une subvention communale inférieure à 2.500,00 euros est uniquement soumi
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Subsid... 13 ; Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt gén... t Sang&Or : 451,50 euros. Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... . Article 3 - Tout bénéficiaire d'une subvention communale inférieure à 2.500,00 euros est uniquement soumi
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Subsid... 13 ; Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt gén... t Sang&Or : 516,00 euros. Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... . Article 3 - Tout bénéficiaire d'une subvention communale inférieure à 2.500,00 euros est uniquement soumi
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Subsid... 13 ; Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt gén... \- Tifosi : 86,00 euros; Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... . Article 3 - Tout bénéficiaire d'une subvention communale inférieure à 2.500,00 euros est uniquement soumi
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Subsid... 13 ; Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt gén... t Sang&Or : 516,00 euros. Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... . Article 3 - Tout bénéficiaire d'une subvention communale inférieure à 2.500,00 euros est uniquement soumi
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Subsid... 13 ; Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt gén... Sang&Or : 1.096,50 euros Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... . Article 3 - Tout bénéficiaire d'une subvention communale inférieure à 2.500,00 euros est uniquement soumi
Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Taxe a... la Décentralisation selon lequel la délibération communale relative à la taxe additionnelle à l'impôt des p... de la Ville et la nécessité de financer le budget communal ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :... r - Il est établi, pour l'exercice 2021, une taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques
Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== Projet... ion des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, d... ion des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, d... -verbal de la réunion de la Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, d
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30]] ====== C.P.A.... Considérant que le C.P.A.S. a transmis au Conseil communal les documents relatifs à sa modification budgétai... le 13 octobre 2020 ; Considérant que le Conseil communal doit exercer son droit de tutelle spéciale d'appr... rticle 2 et dernier - de charger l'administration communale de notifier cette décision au C.P.A.S.. /* ====
040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008:anx001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :