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13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019.

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ze]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30]] ====== 13. Sub... 2013; Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt gén... nt Sang&Or : 322,50 euros. Article 2 - Le subside communal doit être utilisé aux fins pour lesquelles il est... I. Article 3 - Tout bénéficiaire d'une subvention communale inférieure à 2.500,00 euros est uniquement soumi