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16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.

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ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00]] ====== 16. ... */ ==== Note explicative ==== ---- Le Conseil communal est informé de l'approbation par la tutelle des m... Règlement du Travail lors de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021. ---- /* ==== Délibération =... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocrat