Résultats plein texte:

23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ...

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

rt]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00]] ====== 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Mod... Titre complet ==== * 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Mod... e mandat d'un effectif et d'un suppléant du quart communal - Prise d'acte et décision. ===== Documents adm