Résultats plein texte:

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 avril 2018

14 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

====== Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 avril 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où s... pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils co... -- ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 24 avril 2018 à 19h45 \\ Hôt

Annexe 01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001:anx01

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Annexe 01 ====== ===== Interpellation au conseil communal d’Ottignies-Louvain-La-Neuve. ===== ====== Accid... re de ses habitants (efficacité du plan d’urgence communal, surveillance des antennes GSM,…). De plus, comm... coordinateur entre le niveau fédéral et le niveau communal. Vous comprendrez aisément qu’il est impossible p... ui, sont-ils préparés à cela ? === 8) Le collège communal === Monsieur le Bourgmestre, en cas d’ordre d’é

15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

==== Le point porte sur l'élaboration d'un outil communal d'aménagement du territoire, dénommé Schéma d'Ori... dernier.\\ Cet outil remplace l'ancien outil Plan Communal d'Aménagement (P.C.A.) et vise à étudier et à pré

Monsieur Philippe VANDENBERGHE exercera un droit d’interpellation concernant « l’application au niveau communal de la loi du 18 juillet 2017 créant le statut de Solidarité nationale ». @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

terpellation concernant « l’application au niveau communal de la loi du 18 juillet 2017 créant le statut de

5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

45 emplacements de parkings destinés au personnel communal et situés le long de l'avenue Georges Lemaître po

7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ails ==== Pour approbation d'autoriser le Collège communal à ester en justice devant le Conseil d'Etat au su

8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

====== 8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, techniq

12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

de type LED pour la communication d'informations communales, d'utilité publique et d'informations de soutie

18 Demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une habitation - Rue du Puits - Cession d'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation ====== ===== Co-construction

20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

====== 20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Sect

35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

====== 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation ====== ===== Co-con

35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

====== 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation ====== ===== Co-con