Résultats plein texte:

23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 d... ==== Titre complet ==== * 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 d... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, -------------------- Vu l'article L1122-30 du C