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11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision

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ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30]] ====== 11. ... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu l'article L1122-30 du ... Considérant qu'il est de la compétence du Conseil communal d'approuver cette convention, ===== DECIDE =====... ésentée aux fins de la présente, par son Collège communal en la personne de Madame Nadine FRASELLE, Echevin