Résultats plein texte:

(14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ...

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

pe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15]] ====== (14) Se... ==== Note de synthèse ==== Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance de la délibération du Collège communal du 16 janvier 2019, prise sur pied de l’article L... 000€ TVAC. Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'admettre cette délib