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16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ...

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ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30]] ====== 16. Tra... */ ==== Note explicative ==== ---- Le Conseil communal est informé de l'approbation par la tutelle des m... Règlement du Travail lors de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021. ---- /* ==== Délibération =... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocrat