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2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx001
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il départemental 7475 Subvention - Intercommunalité 7476 Subvention - Commune 7477 ... Reports en fonds dédiés sur subventions Intercommunalité 689476 Reports en fonds dédiés sur subv... Utilisation des fonds dédiés sur subventions Intercommunalité 789476 Utilisation des fonds dédiés sur sub... al 19475 Fonds dédiés sur subvention Intercommunalité 19476 Fonds dédiés sur subvention Comm
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx001
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entale Voirie métropolitaine Voirie communale Viabilité hivernale et Equipements de vo... tale Voirie métropolitaine Voirie communale Viabilité hivernale et Equipements de vo... Voirie Voirie Voirie communale Viabilité hivernale Equipements de S... Voirie Voirie Voirie communale Viabilité hivernale Equipements de
2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp092
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- dont part communale 5,13 % ... s b â t i e s r é s u l t e de la somme des parts communale et d é p a r t e m e n t a l e , dont les taux r... r e sur les p r o p r i é t é s b â t i e s communale et 13,50 % départementale ... 8,37 % - dont part communale
2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp051:anx002
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communes relevant d’un établissement public intercommunal ayant contractualisé avec elle. Les déchèteries p... nauté de communes du Val d’Essonne, syndicat intercommunal de la collecter et du traitement des ordures ménagères de la région d’Auneau, syndicat intercommunal de ramassage et traitement des ordures ménagères ... Etablissement Public de Coopération Intercommunale ETP Equivalent temps plein LTECV :
2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp021:anx001
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iale - Etablissements publics de coopération intercommunale (Epci), administration publique. . ... ales - Etablissements publics de coopération intercommunale (Epci) Nature de l'élément ... ur les établissements publics de coopération intercommunale datés et signés (détail
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx003
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Intercommunalité(s) : E P C I J ... ries d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communauté de commun
**2022 DDCT 1** Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp078
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abords dans le cadre de la réalisation d'un parc communal. L'EPF va donc acquérir l'ensemble du foncier pui... , la surveillance et l'entretien du futur foncier communal comme il s'y est engagé par convention en date du
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx009
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Intercommunalité(s) : ... Intercommunalité(s) :
**2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp113
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er 2022 à 09h00]] ====== **2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation d... === Titre complet ==== * **2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation d
2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx012
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100 000 Subventions communales
2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx001
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olice prise en sa qualité de pouvoir adjudicateur communal et de pouvoir adjudicateur État. La coordination
2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx009
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ne surface totale de 165 m² dans l’immeuble communal situé 16-18, place Dupleix à Paris XVe. La Fondat
2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp097:anx003
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1 et de l’article 179 du code de l’administration communale. L’agrément du cessionnaire des actions vendues
2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx013
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CHE DE PRESENTATION OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE PLAINE COMMUNE GRAND PARIS
2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx003
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orisée à effectuer ou faire effectuer sur le bien communal toutes les opérations préalables, diagnostics et
2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx007
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2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060:anx003
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2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052:anx004
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2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052:anx002
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Réunions
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2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx002
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2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx005
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Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022 @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun
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2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168
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2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167
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2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093
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2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052
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**2022 DPE 2** Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp090
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**2022 SG 12** Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp077
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**2022 DU 34** Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038
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**2022 DU 26** Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc. @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp027
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**2022 DLH 41** Location de l'immeuble 203 bis rue Ordener (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020
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**2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp016
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**2022 DLH 35** Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp015
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**2022 DLH 2** Location de l’immeuble 9, rue de Plaisance (14e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007
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2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx008
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