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- 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ===== Exercice de la tutelle sur les décisions communales ===== 2. Proposition de décision ===== Prend ... tutelle Date tutelle Publication 22/11/2021 taxe communale sur la gestion des déchets issus de l'activité u... 2 13/12/2021 modification des cadres du personnel communal et certaines dispositions générales en matière de
- 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ===== Le Conseil Communal, en sa séance du 24 février 2021 a décidé du prin... .12.2021, émet les remarques suivantes au Collège Communal qui les a fait siennes lors de sa séance du 19 ja... arge du vendeur et, dès lors, de l'Administration Communale. ... Il s'agit d'une parcelle enclavée pour laqu
- 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2021 ===== 1. Exposé du dossier ... 019 fixant la tarification de location des salles communales pour les exercices 2020 à 2025 et d'octroyer la... port est accompagné : La délibération du Conseil Communal du 19.04.2021 - La délibération du Collège Communal du 26.01.2022 Le projet de convention ===== 4. Informa
- 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... rapport est accompagné : > le courriel du Conseil communal A. Nonet sollicitant l'inscription d'un point complémentaire à l'ordre du jour du Conseil communal du 15 février 2022, au sujet de l'analyse de la c... u Bourgmestre adressé le 24/12/2021 au Conseiller communal A. Nonet ; ===== 4. Informations budgétaires ===
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
- éance et la désignation de sa suppléante à l'intercommunale INASEP). ===== 2. Proposition de décision =====... enter son interpellation citoyenne.** Le Conseil communal prend connaissance de l'interpellation citoyenne ... d'analyse des terres sur l'ensemble du territoire communal et, le cas échéant,\ prendre toutes les mesures p... chéant, ne pas faire appliquer, par les autorités communales, les décisions de l'Afsca ?\ Au vu des événemen
- 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 ===== 1\. Exposé du dossier : ==... ntrôle de l'octroi et de l'emploi des subventions communales, Attendu que la législation en vigueur prévoit de faire rapport au Conseil communal sur les subsides visés dans le règlement susmentionné et attribués par le Collège communal pendant l'année 2021, Après en avoir délibéré,
- 15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 ===== 1. Exposé du dossier =====... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal prend connaissance de l'interpellation en annexe ... ollution au cadmium et au plomb sur le territoire communal** Mesdames, Messieurs, Nous avons appris avec s... égumes des maraîchers cultivant sur le territoire communal. A première vue, il semblerait que cette polluti
- 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp004
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... éance et la désignation de sa suppléante à l'intercommunale INASEP). ===== 2. Proposition de décision =====... statuts administratif et pécuniaire du personnel communal approuvée par le Collège provincial de Liège en d... e du 25 octobre 2021, Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, ARRÊTE: [**Article 1
- 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... urnitures et de services, Attendu que le Conseil communal en date du 23 mars 2009 a approuvé les termes de ... nouvelles conditions, Sur proposition du collège communal, Après en avoir délibéré, DÉCIDE, A l'unanimit... ticle 2**]{.underline} **:**De charger le Collège communal d'Olne, représenté par Monsieur HALIN C., Bourgme
- 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... s à la commune en direct mais à la structure supracommunale Pouvoir subsidiant : Région wallonne Montant : ... (receveur régional), Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, A l'unanimité ou A X ... doit être introduite par écrit auprès du Collège communal d'Olne rue Village, 37 à 4877 OLNE. Pour être re
- 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ===== Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent (séance publique). Le PV ayant été rédi
- 7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 ===== 1. Exposé du dossier =====... dente. Ce rapport doit être communiqué au Conseil communal. ===== 2. Proposition de décision ===== Prise d... as pour l'année 2022, Sur proposition du Collège communal, Considérant l'avis non rendu par le Directeur F
- 14. Tableau des effectifs @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp014
- == Note explicative ==== ---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 ===== 1. Exposé du dossier ... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal prend acte de la correspondance et des communicat
- Réunions
- = ===== Ville de kingersheim ===== ==== Conseil communal ==== /* Reunions consCmn begin */ * /* 2022-03-
- 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp003
- éance et la désignation de sa suppléante à l'intercommunale INASEP). ===== 2. Proposition de décision =====