Résultats plein texte:

2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002

14 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

communal du 27 février 2019 donnant délégation au Collège communal de ses pouvoirs de choisir le mode de pa... ommunal ; PREND ACTE des décisions ci-après du : Collège communal du 19 août 2021 Essais de sols rue Haut... nds de réserve extraordinaire Budget : 50.000 € Collège communal du 02 septembre 2021 Acquisition de cai... nds de réserve extraordinaire Budget : 15.000 € Collège communal du 16 septembre 2021 Maison des Sorcièr

5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005

7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et suivants rela... périeuse résultant d'événements imprévisibles, le collège communal peut d'initiative exercer les compétence... e et de la décentralisation ; Considérant que le Collège communal, en date du 1er juillet 2021, a pris con... n électricité le Foyer communal à court terme, le Collège a marqué son accord de principe pour la location

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

EC de la Région wallonne ; Vu la délibération du Collège communal du 09 avril 2015 décidant de soumettre s... 'appel à projet POLLEC 2 ; Vu la délibération du Collège communal du 10 octobre 2019 décidant de lancer un... s Maires pour le Climat" ; Vu la délibération du Collège communal du 28 novembre 2019 attribuant le marché... nseil communal de la Ville de GEMBLOUX mandate le Collège communal, représenté par Monsieur Benoît DISPA,

1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

locaux ; Vu la décision du 02 septembre 2021 du Collège communal d'émettre un avis de principe favorable ... 231095, pour cause de vétusté; * demandant que le Collège communal fasse approuver cette convention de bail

3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

es L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et suivants rela... dification budgétaire. Article 8 : de charger le Collège communal de poursuivre la procédure. Article 9 :

4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

es L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et suivants rela... ification budgétaire. Article 10 : de charger le Collège communal de poursuivre la procédure. Article 11

16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Climat (PAEDC) - POLLEC 2021 ; Vu la décision du Collège communal du 09 septembre 2021 marquant son accord

17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

on; Après en avoir délibéré; Sur proposition du Collège communal; ====== DECIDE ====== par …. voix pour,

18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e et de la décentralisation ; Sur proposition du Collège communal; ====== DECIDE ====== par ... voix pour

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e et de la décentralisation ; Sur proposition du Collège communal; ====== DECIDE ====== par ... voix pour

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e et de la décentralisation ; Sur proposition du Collège communal; ====== DECIDE ====== par ... voix pour

21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e et de la décentralisation ; Sur proposition du Collège communal; ====== DECIDE ====== par ... voix pour