Résultats plein texte:

7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ...

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

es L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal, et les articles L3111-1 et suivants rel... ront être adaptés en cours d'exercice. CHARGE le Collège de l'exécution de la présente, notamment en ce qu