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Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021

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désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal === * [[.:hc011:start|30. Institutrice

24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005

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Château : décision formelle après délibération du Collège communal. ===== Documents administratifs =====

25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc006

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-Braine : décision formelle après délibération du Collège communal. ===== Documents administratifs =====

26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc007

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tionnée : décision formelle après délibération du Collège communal. ===== Documents administratifs =====

27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc008

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tionnée : décision formelle après délibération du Collège communal. ===== Documents administratifs =====

3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003

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de mettre fin au litige. Autorisation à donner au Collège communal : décision. ===== Documents administra

9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009

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rge égale à 4/5) : entérinement d'une décision du Collège communal (27 août 2021). ===== Documents admini

11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011

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Château : décision formelle après délibération du Collège communal. ===== Documents administratifs =====

15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015

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pation : entérinement d’une décision prise par le Collège communal le 27 août 2021. ===== Documents admin

16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016

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érinement d'une décision prise [à prendre] par le Collège communal le 10 septembre 2021. ===== Documents