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- 1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001
- du 17/12/2021 et du 31/12/2021 par lesquelles le Collège communal a attribué le marché ayant pour objet "P... 3\) la délibération du 31/12/2021 par laquelle le Collège communal a attribué le marché ayant pour objet "C... 4\) la délibération du 31/12/2021 par laquelle le Collège communal a attribué le marché ayant pour objet "B... 5\) la délibération du 31/12/2021 par laquelle le Collège communal a attribué le marché ayant pour objet "P
- 8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
- guerre qui se déroule actuellement en Ukraine, le Collège souhaite octroyer un subside au Consortium 12-12 ... à cette allocation le secrétariat des membres du collège communal étant donné que les membres de ce secrét... à cette allocation le secrétariat des membres du collège communal étant donné que les membres de ce secrét... eures supplémentaires. **[Article 65]{.ul}** Le collège communal décide**,** pour le bon fonctionnement e
- 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
- rétendre à ce congé le secrétariat des membres du collège communal étant donné que les membres de ce secrét... d'urgence reconnu par le directeur général ou le Collège. **[Pour le recrutement de personnel titulaire d... rétendre à ce congé le secrétariat des membres du collège communal étant donné que les membres de ce secrét
- 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003
- on des désignations des enseignants faites par le Collège en application du décret du 6/6/1994. ===== 2. P... élibérations des désignations des enseignants des collèges des 1er, 15 et 22 décembre 2021, des 16 et 23 fé
- 6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
- impérieuses et imprévues ; \- La délibération du Collège communal du 11 mars 2022, décidant notamment : *... communal d'admettre la dépense sur proposition du Collège communal. **[Information budgétaire]{.ul}** Auc
- 12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012
- tamment son article L1122-30; La délibération du Collège communal du 14 janvier 2022, objet n° 59, décidan... s une offre de 50€ en date du 20 janvier 2022. Le Collège communal propose au Conseil communal de vendre ce
- 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002
- élibération du Conseil communal du 18.12.2018, le Collège communal a reçu délégation pour procéder à la dés
- 4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
- ituation exceptionnelle l'impose, il reviendra au Collège communal, à l'occasion de la fixation de l'ordre
- 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
- restent inchangées. **Article 2.** De charger le Collège communal de l'exécution et du paiement des factur