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SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal ====== ===== Documents administratifs ... TARIAT]{.underline} : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un échevin démissionna... à l'installation des conseillers communaux et du Collège communal ; Vu le procès-verbal du recensement de... e du 3 décembre 2018 relative à l'installation du Collège communal suite aux élections communales du 14 oct
FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
naux pour l'année 2021 ; Vu les délibérations du Collège communal en ses séances des 30 décembre 2020, 11 ... à partir de l'année 2021 ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 9 décembre 2021 portant ... sont accordées aux associations reconnues par le Collège communal conformément au règlement applicable ou ... auf deux, aux conditions de reconnaissance par le Collège communal, telles que définies par le règlement du
FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
r la mandature 2018-2024 ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 21 octobre 2019 portant ... du 8 juillet 2021 susvisée ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p... du Comité sera sans appel. Elle sera transmise au Collège communal qui organisera le vote des citoyens, de ... *Lancement du projet de budget participatif**. Le Collège communal arrête le calendrier du budget parti
SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
0]] ====== SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal ====== ===== Documents administratifs ... CRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Collège communal -- Déclaration de vacance de sa fonction... à l'installation des conseillers communaux et du Collège communal ; Vu le procès-verbal du recensement de... e du 3 décembre 2018 relative à l'installation du Collège communal suite aux élections communales du 14 oct
ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
re de communes wallonnes ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 16 septembre 2021 portan... mmunal pour l'exercice 2022 ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p... ux conditions fixées par le présent règlement, le Collège communal peut accorder une prime aux agriculteurs... demande doit être introduite par écrit auprès du Collège communal de Walhain sur base du formulaire prévu
TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rural / Agenda 21 Local ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 20 mai 2015 portant attr... ncienne forge de Perbais ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 30 mai 2018 portant attr... rural / Agenda 21 Local ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 25 novembre 2021 portant... htva et requiert donc que son attribution par le Collège communal soit soumise à la tutelle générale d'ann
FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
nnée 2021 ; Vu le projet de budget établi par le Collège communal ; Vu le rapport de politique générale e... Dubois, chargé des Finances ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p... t expliquant lesdits documents. 4° De charger le Collège communal des formalités de publication prescrites
Commune de Walhain, conseil communal du lundi 20 décembre 2021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
p002:start|SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-1... SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-1
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
-Marie Gillet de sa fonction d'échevin au sein du Collège communal et de certains de ses mandats dérivés de... commune associée parmi les membres des Conseil et Collège communaux, proportionnellement à la composition d
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
-Marie Gillet de sa fonction d'échevin au sein du Collège communal et de certains de ses mandats dérivés de... commune associée parmi les membres des Conseil et Collège communaux, proportionnellement à la composition d
SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal]] > Avenant 2021 au Pacte de majorité ==... SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal ===== ====== Annexe 1: Avenant 2021 au
FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dubois, chargé des Finances ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p... le subside financier est perdu. **Art. 4** - Le Collège communal est chargé de l'exécution de la présente
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dubois, chargé des Finances ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p
FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dubois, chargé des Finances ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p
ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ente du CPAS Agnès Namurois ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p
ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

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