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- iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 'Administration ; 2\. Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes ; 3\. Présentation e... ux administrateurs ; 5\. Décharge aux membres du collège des contrôleurs aux comptes ; 6\. Désignation d'un collège de 2 réviseurs pour les années 2021-2023. Consid... ts de l'intercommunale iMio ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; DECIDE :
- Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- rastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires ===== Documents administratifs... on du 17 décembre 2018 de désigner les membres du Collège des Commissaires de la RDI, dont M. Jean-Armand W... pourvoir à son remplacement en tant que membre du Collège des Commissaires de la RDI ; A l'unanimité des m... \...\..... à 1480 Tubize, en qualité de membre du Collège des Commissaires de la régie communale autonome "
- Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- u Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires ====== ===== Documents adminis... on du 17 décembre 2018 de désigner les membres du Collège des Commissaires de l'OTP, dont M. Jean-Armand WA... pourvoir à son remplacement en tant que membre du Collège des Commissaires de l'OTP ; A l'unanimité des me... \...\..... à 1480 Tubize, en qualité de membre du Collège des Commissaires de la régie communale autonome "
- Compte communal 2020 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- atives-Tutelle ; Vu le compte 2020 établi par le collège communal ; Attendu que conformément à l'article ... Comptabilité communale et après vérification, le Collège certifie que tous les actes relevant de sa compét... é correctement portés au compte ; Attendu que le Collège veillera au respect des formalités de publication... ocale et de la Décentralisation ; Attendu que le Collège veillera également, en application de l'article L
- RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- ée d'Enghien n°237 à Saintes ; Vu la décision du Collège communal du 6 septembre 2019 de mettre en vente l... minimum de 365.000,00 euros ; Vu la décision du Collège communal du 6 décembre 2019 prenant connaissance ... de remettre en vente le bien ; Vu la décision du Collège communal du 4 septembre 2020 prenant connaissance
- I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- | | | | Collège des | | | ... | | | | au Collège | | | ... ---+-----------------+ Article 3 - de charger le Collège communal de veiller à l'exécution de la présente
- Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- s ; Vu sa décision du 15 juin 2020 de charger le Collège communal de réaliser un marché public, par procéd... DGO ; Vu sa décision du 08 mars 2021 charger le Collège communal de réaliser un marché public, par procéd... ents ; DECIDE : Article premier - De charger le Collège communal d'exécuter le marché, par procédure négo
- Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- f de la modification budgétaire n°1 établi par le collège communal en séance du 28 mai 2021 ; Considérant ... al de la Comptabilité communale ; Attendu que le Collège veillera au respect des formalités de publication... ocale et de la Décentralisation ; Attendu que le Collège veillera également, en application de l'article L
- Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- s ; Vu sa décision du 08 mars 2021 de charger le Collège communal de réaliser un marché public, par procéd... ents ; DECIDE : Article premier - De charger le Collège communal de réaliser un marché public, par procéd
- Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- division, Section D, n°152B ; Vu la décision du Collège communal du 26 mars 2021 marquant un accord de pr... octobre 2014 et ce conformément à la décision du Collège communal du 26 mars 2021. Article 3 et dernier -
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- on des points de vente » ; Vu la délibération du Collège communal du 28 mai 2021 ; Vu la délibération du Collège communal du 4 juin 2021 ; Considérant que l'inst
- Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- tant qu'il désigne un représentant au sein de son Collège ou de son Conseil ; Considérant que les candidat... 5 juillet 2021 au plus tard ; Sur proposition du Collège communal ; A l'unanimité des membres présents ;
- IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- gestion du Conseil d'administration - Rapport du Collège des Contrôleurs aux Comptes ; Approbation des com... u'au 30 septmbre 2021. Article 3 - De charger le Collège communal de veiller à l'exécution de la présente
- Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- s ; Vu sa décision du 08 mars 2021 de charger le Collège communal de réaliser un marché public, par procéd... ents ; DECIDE : Article premier - De charger le Collège communal de réaliser un marché public, par procéd
- Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- ents ; DECIDE : Article premier - De charger le Collège communal de passer un marché, par procédure ouver
- Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013