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4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004

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adoption du R.O.I. est la suivante : * Passage en Collège pour avis ► Celui-ci peut proposer des précisions... . * Passage en Conseil communal pour décision Le Collège communal ainsi que la CLDR ont décidé de ne pas p... projets, Considérant que le 15 juillet 2021, le Collège communal marque son accord sur le soutien au proj... ent représentée aux fins de la présente, par son Collège communal en la personne de Monsieur Benoît Jacob,

6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006

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ns l'appel d'offres. Suite au choix porté par le collège communal sur les modèles de lampe à placer suivan... loy a été renouvelée, Considérant la décision du Collège du **** de dédoubler cette école des devoirs et d... ment représentée aux fins de la présente, par son Collège communal en la personne de Madame Annie LECLEF-GA... cation maisons de quartier. 4. De charger le Collège communal de l'exécution de la présente décision.

9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009

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ent représentée aux fins de la présente, par son Collège communal en la personne de Madame Nadine FRASELLE... ir reçu le sien. Pour la Ville, Pour l'ASBL, Le Collège, Le Directeur général, La Bourgmestre La Préside... evine des Affaires sociales 3. De charger le Collège communale de l'exécution de la présente décision.

17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017

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==== Détails ==== Après le retour de la MB2, le Collège a réalisé les transferts prévus vers le CPAS. Il ... gâts subis par ses bâtiments, Sur proposition du Collège communal qui en a délibéré en séance du 23 décemb... re connaissance et de ratifier la délibération du Collège communal attribuant au CPAS sa part dans le subs

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005

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e européen (PRR) - Ratification de la décision du Collège communal du 22 décembre 2021. ===== Documents a... , d'une superficie de 25ca. 3. De charger le Collège communal de l'exécution de la présente décision d

14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014

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umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Le Collège propose au Conseil communal de donner une suite f... er rendu le 22 décembre 2022, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE ===== 1. D'approuver

15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015

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il communal pour approbation, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE A L'UNANIMITE : ===== 1... idature auprès de la CWaPE. 5. De charger le Collège communal de veiller à l'exécution de la présente

16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016

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il communal pour approbation, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE A L'UNANIMITE : ===== 1... idature auprès de la CWaPE. 5. De charger le Collège communal de veiller à l'exécution de la présente

10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010

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aitement des sanctions administratives. Ainsi, le Collège provincial nous notifie sa décision de mettre fin

11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011

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1. De prendre connaissance de la délibération du Collège communal du 13 janvier 2022. 2. D'admettre l

19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019

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ptabilité des Zone de Police, Considérant que le Collège informe le Conseil communal des décisions des aut