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16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; il communal pour approbation, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE A L'UNANIMITE : ===== 1... idature auprès de la CWaPE. 5. De charger le Collège communal de veiller à l'exécution de la présente