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Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

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+ * [[.:sp002:start|2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation]] ... t|4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals]] * [[.:sp005

2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp002

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2021 à 20h00]] ====== 2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation =====... lonté de démissionner de sa fonction de membre du collège communal à la date du 13 décembre 2021, tout en r

26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp026

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icipation citoyenne s'est inscrite à l'agenda du Collège communal pour plus d'informations des mandataires... par l'Administration communale de Rebecq pour les Collèges et Conseils communaux, leur transfert dans « del

4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004

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= 4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals ====== =====

9. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - Remplacement d'un représentant communal suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp009

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lé d'Hondt. Il comprend entre autres le membre du collège ayant le sport dans ses attributions (qui préside

12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012

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s aux associations pour 2021. Le 18 novembre, le Collège acceptait de proposer au Conseil une modification

14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014

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du prix des rouleaux de sacs poubelles à 16€, le collège communal propose d'adapter le règlement relatif à

23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023

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umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Le Collège communal, en sa séance du 04/11/2021, propose de

24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024

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umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Le Collège communal, en sa séance du 04/11/2021, propose de

25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp025

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umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Le Collège, suite à sa séance du 03/12/2020, propose au Cons