Résultats plein texte:
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
- communal du 27 février 2019 donnant délégation au Collège communal de ses pouvoirs de choisir le mode de pa... ommunal ; PREND ACTE des décisions ci-après du : Collège communal du 19 août 2021 Essais de sols rue Haut... nds de réserve extraordinaire Budget : 50.000 € Collège communal du 02 septembre 2021 Acquisition de cai... nds de réserve extraordinaire Budget : 15.000 € Collège communal du 16 septembre 2021 Maison des Sorcièr
- 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
- -3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et suivants rela... périeuse résultant d'événements imprévisibles, le collège communal peut d'initiative exercer les compétence... e et de la décentralisation ; Considérant que le Collège communal, en date du 1er juillet 2021, a pris con... n électricité le Foyer communal à court terme, le Collège a marqué son accord de principe pour la location
- 2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
- EC de la Région wallonne ; Vu la délibération du Collège communal du 09 avril 2015 décidant de soumettre s... 'appel à projet POLLEC 2 ; Vu la délibération du Collège communal du 10 octobre 2019 décidant de lancer un... s Maires pour le Climat" ; Vu la délibération du Collège communal du 28 novembre 2019 attribuant le marché... nseil communal de la Ville de GEMBLOUX mandate le Collège communal, représenté par Monsieur Benoît DISPA,
- 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
- === 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et aya... = * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et aya
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
- locaux ; Vu la décision du 02 septembre 2021 du Collège communal d'émettre un avis de principe favorable ... 231095, pour cause de vétusté; * demandant que le Collège communal fasse approuver cette convention de bail
- 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
- es L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et suivants rela... dification budgétaire. Article 8 : de charger le Collège communal de poursuivre la procédure. Article 9 :
- 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
- es L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et suivants rela... ification budgétaire. Article 10 : de charger le Collège communal de poursuivre la procédure. Article 11
- None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021
- art|5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et aya
- 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
- Climat (PAEDC) - POLLEC 2021 ; Vu la décision du Collège communal du 09 septembre 2021 marquant son accord
- 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
- on; Après en avoir délibéré; Sur proposition du Collège communal; ====== DECIDE ====== par …. voix pour,
- 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- e et de la décentralisation ; Sur proposition du Collège communal; ====== DECIDE ====== par ... voix pour
- 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
- e et de la décentralisation ; Sur proposition du Collège communal; ====== DECIDE ====== par ... voix pour
- 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- e et de la décentralisation ; Sur proposition du Collège communal; ====== DECIDE ====== par ... voix pour
- 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
- e et de la décentralisation ; Sur proposition du Collège communal; ====== DECIDE ====== par ... voix pour