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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
.:sp023:start|2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modif... art|5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au... art|5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au... art|5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au
2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
0h00]] ====== 2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modif... omplet ==== * 2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modif
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au... = * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au
5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au... = * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au... = * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au
5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait a... = * 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait a
5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp037
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== 5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait a... = * 5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait a
5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp038
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait a... = * 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait a
5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp039
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à... = * 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à

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