Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site

Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » collège
collège

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:collège, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp045
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
rd pour le 30 juin, l'association transmet au Collège communal (c/o Département de la Gestion finan... its à l'annexe 1 dudit contrat de gestion, le Collège communal établit un rapport d'évaluation sur les ... de gestion devra être réalisé et transmis au Collège communal (c/o Département de la Gestion finan... 30 juin 2020. Le premier rapport d'évaluation du Collège communal sera débattu au Conseil communal ava
11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp046
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
rd pour le 30 juin, l'association transmet au Collège communal (c/o Département de la Gestion finan... its à l'annexe 1 dudit contrat de gestion, le Collège communal établit un rapport d'évaluation sur les ... de gestion devra être réalisé et transmis au Collège communal (c/o Département de la Gestion finan... 30 juin 2020. Le premier rapport d'évaluation du Collège communal sera débattu au Conseil communal ava
6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp041
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
° 54) adoptant les modalités de la délégation, au Collège communal, de l'octroi des subventions qui figuren... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr... ce du Marché 2 à 4000 Liège - représentée par son Collège communal, pour lequel agissent M. Willy DEMEYER, ... obligations prévues à la présente convention, le Collège communal de la Ville peut résilier ladite convent
2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp037
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
° 54) adoptant les modalités de la délégation, au Collège communal, de l'octroi des subventions qui figuren... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr... ce du Marché 2 à 4000 Liège - représentée par son Collège communal, pour lequel agissent M. Willy DEMEYER, ... obligations prévues à la présente convention, le Collège communal de la Ville peut résilier ladite convent
3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
° 54) adoptant les modalités de la délégation, au Collège communal, de l'octroi des subventions qui figuren... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr... ace du Marché 2 à 4000 Liège, représentée par son Collège communal, pour lequel agissent M. Willy DEMEYER, ... obligations prévues à la présente convention, le Collège communal de la Ville peut résilier ladite convent
4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp039
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
° 54) adoptant les modalités de la délégation, au Collège communal, de l'octroi des subventions qui figuren... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr... ce du Marché 2 à 4000 Liège - représentée par son Collège communal, pour lequel agissent M. Willy DEMEYER, ... obligations prévues à la présente convention, le Collège communal de la Ville peut résilier ladite convent
5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp040
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
° 54) adoptant les modalités de la délégation, au Collège communal, de l'octroi des subventions qui figuren... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr... ce du Marché 2 à 4000 Liège - représentée par son Collège communal, pour lequel agissent M. Willy DEMEYER, ... obligations prévues à la présente convention, le Collège communal de la Ville peut résilier ladite convent
33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp033
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
tion de substances stupéfiantes ; Vu l'arrêté du Collège communal du 1er octobre 2021 confirmant cette mes... 'est pas confirmée lors de la réunion qui suit du collège du bourgmestre et des échevins et elle est portée... première séance qui suit »* ; Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 08 octobre 2021, et apr... e en date du 28 septembre 2021 et confirmé par le Collège communal en sa séance du 1er octobre 2021, à l'en
35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp035
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
° 54) adoptant les modalités de la délégation, au Collège communal, de l'octroi des subventions qui figuren... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr... ce du Marché 2 à 4000 Liège - représentée par son Collège communal, pour lequel agissent M. Willy DEMEYER, ... obligations prévues à la présente convention, le Collège communal de la Ville peut résilier ladite convent
7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp042
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ocale et de la Décentralisation ; Attendu que le Collège veillera au respect des formalités de publication... ction en date du 12 octobre 2021; Attendu que le Collège communal veillera également, en application de l'... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr
34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp034
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 01 octobre 2021, et apr... ce du Marché, 2 à 4000 LIÈGE- représentée par son Collège communal, pour lequel agissent Monsieur Willy DEM... obligations prévues à la présente convention, le Collège communal de la Ville peut résilier ladite convent
21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
re retard occasionnerait un préjudice évident, le collège communal peut, sous sa responsabilité, pourvoir à... s'il admet ou non la dépense ; Vu la décision du Collège communal du 1er octobre 2021 de pourvoir à la dép... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 01 octobre 2021, et apr
1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
° 54) adoptant les modalités de la délégation, au Collège communal, de l'octroi des subventions qui figuren... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr... ce du Marché 2 à 4000 Liège - représentée par son Collège communal, pour lequel agissent M. Willy DEMEYER,
6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
et de coordination-réalisation) ; Vu l'arrêté du Collège communal du 21 septembre 2018 désignant la SRL "S... ste des entreprises à consulter ; Vu l'arrêté du Collège communal du 18 décembre 2020 [extrait pertinent[ ... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr
5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
- approuvant l'avis de marché ; Vu l'arrêté du Collège communal du 31 août 2018: - désignant la S... tervention, à savoir 600 paires ; Vu l'arrêté du Collège communal du 28 septembre 2018 rectifiant l'articl... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr
22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp030
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8. Plan poubelles - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp043
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp044
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp032
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp029
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp025
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp026
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp027
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :