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- 20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020
- tif à la section de GEMBLOUX ; Vu la décision du Collège communal du 3 mars 2022 approuvant l'intégration ... e l'Orneau : - au centre de la place à hauteur du Collège Saint-Guibert de Gembloux - au carrefour de la ru... Combattants * rue Adolphe Damseaux : à hauteur du Collège Saint-Guibert de Gembloux * rue Malaise : à hauteur du Collège Saint-Guibert de Gembloux * rue Joseph Laubain :
- 5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
- nexe ; Attendu qu'en sa séance du 02/05/2018, le Collège a délivré à l'A.S.B.L. CRA/R le permis d'urbanism... ois-Ponts avait été désignée le 16/05/2018 par le Collège pour instrumenter l'opération immobilière ; que l... sée par le notaire Jérôme de Callataÿ. CHARGE le Collège de l'exécution de la présente. /* ==== Décision
- 4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
- des cahiers des charges ; Sur la proposition du Collège communal et après en avoir délibéré en séance pub... ntégrante de la présente délibération. CHARGE le Collège communal de l'exécution de la présente. /* ====
- 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
- latif à la voirie communale ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir débattu et en toute co... ire Jérôme de Callataÿ de Trois-Ponts. CHARGE le Collège communal de procéder aux mesures de publicité req
- 7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
- es L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal, et les articles L3111-1 et suivants rel... ront être adaptés en cours d'exercice. CHARGE le Collège de l'exécution de la présente, notamment en ce qu
- 8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
- ant donné que le précédent marché attribué par le Collège est clôturé ; Considérant le cahier des charges ... aires 2023, 2024, 2025 et 2026. - De charger le Collège communal de l'exécution de la présente. /* ====
- 14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
- compte est conforme à la loi ; Sur proposition du Collège communal et après en avoir délibéré en séance pub
- 18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018
- et Pascal, Echevin, désignés le 08/01/2020 par le Collège Communal, en qualité de vérificateurs de l'encais
- 17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
- la « vision 2040 » pour le rail belge. CHARGE le Collège de l'exécution de la présente. /* ==== Impact fi
- 16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
- ------- --------------------- Sur proposition du Collège communal et après en avoir délibéré en séance pub
- 16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015
- ompte est conforme à la loi ; Sur proposition du Collège communal et après en avoir délibéré en séance pub
- 2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
- générales et particulières en annexe. CHARGE le Collège communal des formalités habituelles. /* ==== Déc
- 13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
- ------- --------------------- Sur proposition du Collège communal et après en avoir délibéré en séance pub
- 12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
- e vie ; Attendu qu'en sa séance du 09/02/2022 le Collège a pris connaissance du plan financier de la Resso
- 3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
- s 64001/124-02 et 64003/124-02. - de charger le Collège communal de l'exécution de la présente. /* ====
- 10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010