Résultats plein texte:

2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

générales et particulières en annexe. CHARGE le Collège communal des formalités habituelles. /* ==== Imp